Ma Ville
Mairie & Municipalité
Vos élus
Le personnel
Les commissions
Jumelage
Plan de la ville
France Services
Documents
Délibérations 2022
Délibérations 2021
Les comptes-rendus du conseil
Arrêtés & Publications
Procès-verbaux conseils muncipaux 2023
Délibérations 2023
Grand Besançon Métropole
Grand Besançon Métropole
Ginko
Les structures de GBM
Le Sybert
Cadre de vie
Quotidien
Vos droits et démarches
Bruit et voisinage
Eau et assainissement
Infos pratiques
Sécurité
Transport
Numéros utiles
Déchets et déchetterie
Entreprises
Chasse : Secteurs sans battues
Infos & Culture
Médiathèque
Ecole de musique du plateau
Saône Actu
Histoire de la commune
Agenda
Notre page Facebook
Action sociale et santé
Centre Communal d'Action Sociale
Centre Médico Social
Santé
Commission affaires sociales
Ehpad
À tout âge
Enfance
École élémentaire
École maternelle
La crèche
Actualités périscolaire
Périscolaire
Centre de loisirs
Jeunesse
Collège
Conseil Municipal des Jeunes
Patrimoine/Urbanisme
Monuments
La maison commune
L'église de Saône
Les fontaines
La gare de Saône
L'Outo
L'environnement
Le marais
Visites guidées du Marais
Urbanisme
Service Urbanisme
Liens et documents
Marchés Publics
PLU
Publicités / Arrêtés
Clubs & Associations
Associations
Répertoire des associations
Le calendrier des associations
Les salles d'activités
Le Complexe sportif
Planning des salles
Le Centre culturel de la Messarde
Location des salles
Espace du marais
Informations
Calendrier des réservations
Salle Guinemand 2023
Informations
Calendrier des réservations
Ma Ville
Mairie & Municipalité
Vos élus
Le personnel
Les commissions
Jumelage
Plan de la ville
France Services
Documents
Délibérations 2022
Délibérations 2021
Les comptes-rendus du conseil
Arrêtés & Publications
Procès-verbaux conseils muncipaux 2023
Délibérations 2023
Grand Besançon Métropole
Grand Besançon Métropole
Ginko
Les structures de GBM
Le Sybert
Cadre de vie
Quotidien
Vos droits et démarches
Bruit et voisinage
Eau et assainissement
Infos pratiques
Sécurité
Transport
Numéros utiles
Déchets et déchetterie
Entreprises
Chasse : Secteurs sans battues
Infos & Culture
Médiathèque
Ecole de musique du plateau
Saône Actu
Histoire de la commune
Agenda
Notre page Facebook
Action sociale et santé
Centre Communal d'Action Sociale
Centre Médico Social
Santé
Commission affaires sociales
Ehpad
À tout âge
Enfance
École élémentaire
École maternelle
La crèche
Actualités périscolaire
Périscolaire
Centre de loisirs
Jeunesse
Collège
Conseil Municipal des Jeunes
Patrimoine/Urbanisme
Monuments
La maison commune
L'église de Saône
Les fontaines
La gare de Saône
L'Outo
L'environnement
Le marais
Visites guidées du Marais
Urbanisme
Service Urbanisme
Liens et documents
Marchés Publics
PLU
Publicités / Arrêtés
Clubs & Associations
Associations
Répertoire des associations
Le calendrier des associations
Les salles d'activités
Le Complexe sportif
Planning des salles
Le Centre culturel de la Messarde
Location des salles
Espace du marais
Informations
Calendrier des réservations
Salle Guinemand 2023
Informations
Calendrier des réservations
Délibérations 2023
délib 2023 09 02 renouvellement de la conventio de gestion des voiries
2023 09 02 renouvellement de la convention de gestion des voieires.pdf
Télécharger
Détails
délib 2023 09 07 remplacement du suppléant au syndicat du plateau suite à démission de Maud Wasner
2023 09 07_Remplacement du supplant au syndicat du Plateau 2.pdf
Télécharger
Détails
délib 2023 09 06 mise à jour des commissions municipales
2023 09 06 Mise jour des commissions municipales.pdf
Télécharger
Détails
délib 2023 09 05 bareme des indemnités élus
2023 09 05 Barme des indemnits des lus.pdf
Télécharger
Détails
délib 2023 09 04 création d'un poste de 6e adjoint
2023 09 04 Cration dun poste de 6me adjoint.pdf
Télécharger
Détails
délib 2023 09 03 protocole accord
2023 09 03 Protocole d accord Saone Pole Porte sud_Village Services du Plateau_Chenau Blond2023 09 03 Protocole d accord Saone Pole Porte sud_Village Services du Plateau_Chenau Blond.pdf
Télécharger
Détails
délib 2023 09 01 rlt contrat voisins vigilants
2023 09 01 Renouvellement du contrat Voisins vigilants.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 07 Emplois permanents titulaires adjoint administratif territorial - avancement de grade – liste promouvables
2023 05 07 instauration de primtre de taxe damnagement majore sur le secteur dit hurlevents.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 13 mise à disposition Christophe Detouillon à la direction eau et assainissement de GBM à compter du 01/09/2023
2023 06 13 mad C Detouillon eau et assainissement gbm vise pref.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 12 convention de partenariat armée collectivités
2023 06 12 convention partenariat arme collectivits vise pref.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 11 changement destination des coupes feuillues 2023
2023 06 11 changement destination coupes feuillus 2023 vise pref.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 10 programme travaux patrimoniaux 2023 forêt
2023 06 10 programme tx patrimoniaux 2023 fort vise pref.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 09 acquisition régularisation foncière avec habitat 25
2023 06 09 acquisition rgul foncire habitat 25 vise pref.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 08 maitrise d'ouvrage projet gendarmerie
2023 06 08 maitrise douvrage projet gendarmerie vise pref.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 06 emplois permanents titulaires adjoint territorail d'animation 1ère classe avancement de grade liste promouvables
2023 06 06 emplois permanents titulaire adjoint ppal 1re classe avance de grade vise pref.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 05 tarifs vente documents médiathèque
2023 06 05 tarif vente doc mdiathque vise pref.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 04 politique de désherbage des documents de la médiathèque
2023 06 04 dsherbage doc mediathque vise pref.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 03 charte de la vie associative et convention relative à la MAD des locaux par les assoc
2023 06 03 charte vie associative convention mad locaux pour assoc vise pref.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 02 validation des 3 axes du projet de l'EVS et dépôt de la demande dagrément EVS
2023 06 02 validation des trois axes du projet social EVS dpt demande dagrment EVS vise pref.pdf
Télécharger
Détails
2023 06 01 délibération mise en place d'une convention type de mécénat
2023 06 01 mise en place convention type mcnat vise pref.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 17 acquisition terrain des hurlevents avec portage par ltablissement public foncier.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 16 suppression et cration dun poste dagent de maitrise.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 15 cration dun poste dagent civil.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 14 budget primitif caveaux pour lexercice 2023.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 13 budget primitif pour lexercice 2023.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 12 budget primitif pour lexercice 2023.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 11 budget primitif communal pour lexercice 2023.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 10 taux dimposition 2023.pdf
Télécharger
Détails
Délibération PV CM du 23 mars 2023
2023 03 09 affectation des rsultats 2022 budget caveaux.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 08 affectation des rsultats 2022 budget priscolaire.pdf
Télécharger
Détails
Délibération PV CM du 23 mars 2023
2023 03 07 affectation des rsultats 2022 budget fort.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 06 affectation des rsultats 2022 budget communal.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 05 05 instauration de la taxe locale sur la publicit extrieure TLPE au 01 01 2024.pdf
Télécharger
Détails
Délibération PV CM du 23 mars 2023
2023 03 04 approbation des comptes adminsitratifs 2022 budget priscolaire.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 03 approbation des comptes de gestion adminsitratifs 2022 budget fort.pdf
Télécharger
Détails
Délibération PV CM du 23 mars 2023
2023 03 02 approbation des comptes administratifs 2022 budget principal.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 01 approbation des comptes de gestion 2022.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 11 procdure dlaissement emplacement rserv AA46 ER4 vise pref.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 10 dlibration Gilleroyes changement de primtre ZAC.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 09 GBM programme local de lhabitat PLH pour la priode 2024-2029.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 08 dsignation du rfrent dontologue des lus et adhsion la mission dassistance et de conseil mise en place par le centre de gestion du Doubs.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 07 instauration de primtre de taxe damnagement majore sur le secteur dit hurlevents.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 06 adoption du rglement financier dans le cadre du dispositif France 2030 Territoires Numriques Educatifs.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 05 instauration de la taxe locale sur la publicit extrieure TLPE au 01 01 2024.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 01 04 Fort - Convention dexploitation groupe de bois.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 03 subentions 2023 aux associations et coles vise pref.pdf
Télécharger
Détails
Délibération PV CM du 24 mai 2023
2023 05 02 subvention exceptionnelle au comit de jumelage en lien avec la rencontre du 30 09 2023 vise pref.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 01 dlibration modificative n1 du budget communal vise pref.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 13 avril 2023
2023 04 04 Adhsion 2023 convention SPA.pdf signe pref.pdf
Télécharger
Détails
Délibérations PV CM du 13 avril 2023
2023 04 03 Adhsion 2023 au CAUE.pdf vise pref.pdf
Télécharger
Détails
Afficher NUM
5
10
15
20
50
Tout
Page 1 sur 2
Powered by
Phoca Download
Rechercher
OK
Accès direct
Accueil
Actualités
Agenda
Déchets & déchetterie
France Services
Sécurité
Infos pratiques
Grand Besançon Métropole
Sybert
Droits & Démarches
Médiathèque
Transports
Numéros utiles
Plan de la ville
Identifiez-vous
Urbanisme
Permis de démolir (PD)