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délib 2023 12 03 autorisation de paiement des investissements
2023 12 03 autorisation de paiement des investissements 2024 avant le vote du budget primitif 2024 hauteur de 25 pour cent vise pref.pdf
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delib 2023 12 18 modification budgétaire au budget communal section fonctionnement et investissement n°4
2023 12 18 modification budgtaire au budget communal fonctionnement et investissement n 4 vise pref.pdf
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délib 2023 12 17 demande de subvention DETR DSIL
2023 12 17 demande de subvention DETR DSIL vise pref.pdf
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delib 2023 12 16 demande de subvention DETR DSIL
2023 12 16 demande de subvention DETR DSIL vise pref.pdf
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délib 2023 12 15 demande de subvention DETR DSIL
2023 12 15 demande de subvention DETR DSIL vise pref.pdf
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delib 2023 12 14 demande de subvention DETR DSIL
2023 12 14 demande de subvention DETR DSIL vise pref.pdf
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delib 2023 12 13 demande de subvention DETR DSIL
2023 12 13 demande de subvention DETR DSIL vise pref.pdf
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delib 2023 12 11 batiment centre technique municipal demande de subvention préventox
2023 12 11 btiment centre technique municipal demande de subvention prventox vise pref.pdf
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délib 2023 12 10 modification budgétaire budget annexe caveaux
2023 12 10 modification budgtaire budget annexe caveaux vise pref.pdf
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delib 2023 12 09 modification budgétaire budget annexe périscolaire
2023 12 09 modification budgtaire budget annexe priscolaire vise pref.pdf
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delib 2023 12 08 modification budgétaire au budget communal section investissement
2023 12 08 modification budgtaire au budget communal section investissement vise pref.pdf
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delib 2023 12 07 modification budgétaire au budget communal section fonctionnement
2023 12 07 modification budgtaire au budget communal section fonctionnement vise pref.pdf
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delib 2023 12 06
2023 12 06 validation des rgles denregistrement des candidats lacquisition de lot lotissement communal les hurlevents vise pref.pdf
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delib 2023 12 05 création budget annexe lotissement communal les hurlevents
2023 12 05 cration budget annexe lotissement communal les hurlevents vise pref.pdf
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delib 2023 12 04 création budget annexe comité des fetes
2023 12 04 cration budget annexe comit des ftes vise pref.pdf
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délib 2023 12 02 régularisation cession fonciere d'une entité fonciere appartenant à la commune parcelle AB75
2023 12 02 rgularisation de cession foncire dune entit foncire appartenant la commune parcelle ab 75 vise pref.pdf
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delib 2023 12 01 conservatoire botanique de franche comté désignation du suppléant
2023 12 01 conservatoire botanique de franche comt dsignation du supplant vise pref.pdf
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2023 11 09 GBM Transfert de comptences relatif au Parc des Expositions et Congrs Micropolis
2023 11 09 GBM Transfert de comptences relatif au Parc des Expositions et Congrs Micropolis vise pref.pdf
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2023 11 08 renouvellement et rgularisation du bail agricole GAEC des cloutiers
2023 11 08 renouvellement et rgularisation du bail agricole GAEC des cloutiers vise pref.pdf
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2023 11 07 renouvellement et rgularisation du bail agricole GAEC des Fietres
2023 11 07 renouvellement et rgularisation du bail agricole GAEC des Fitres vise pref.pdf
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2023 11 06 fort affouage 2024 campagne 2023 2024
2023 11 06 fort affouage 2024 campagne 2023 2024 vise pref.pdf
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2023 11 05 fort assiette dvolution et destination des coupes de lanne 2024 ONF
2023 11 05 fort assiette dvolution et destination des coupes de lanne 2024 ONF vise pref.pdf
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2023 11 04 convention de fonds de concours GBM 2023
2023 11 04 convention de fonds de concours GBM 2023 vise pref.pdf
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2023 11 03 protocole de la gendarmerie participation citoyenne
2023 11 03 protocole de la gendarmerie participation citoyenne vise pref.pdf
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2023 11 02 convention cadre avec le centre de gestion du Doubs
2023 11 02 convention cadre avec le centre de gestion du Doubs vise pref.pdf
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2023 11 01 motion de confiance sur les projets de la commune
2023 11 01 motion de confiance sur les projets de la commune vise pref.pdf
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délib 2023 10 10 commission de contrôle des listes électorales
2023 10 10 vise pref commission de contrle des listes lectorales.pdf
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délib 2023 10 09 entrée de la commune au capital de Territoire 25 pour 2024
2023 10 09 vise pref entre de la commune au capital de Territoire 25 en 2024.pdf
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délib 2023 10 08 mandat spécial pour participer au congrès des maires de France à Paris
2023 10 08 vise pref mandat spcial pour participer au congrs 2023 des maires de France Paris.pdf
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délib 2023 10 07 demande autorisation signature convention de cession st vit informatique
2023 10 07 vise pref demande autorisation signature convention de cession matriel informatique st vit informatique.pdf
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délib 2023 10 06 délibération modificative n2 du budget communal section investissement
2023 10 06 vise pref dlibration modificative n2 du budget communal section investissement.pdf
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délib 2023 10 05 délib modificative budget communal section fonctionnement
2023 10 05 vise pref dlibration modificative du budget communal section fonctionnement.pdf
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délib 2023 10 04 délib modificative du budget foret ,1
2023 10 04 vise pref dlibration modificative du budget fort n1.pdf
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delib 2023 10 03 avance de grade d'un agent
2023 10 03 vise pref avance de grade dun agent liste des promouvables.pdf
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délib 2023 10 02 retour sur la concertation et poursuite étapes adm ZAC Gilleroye
2023 10 02 vise pref retour sur la concertation pralable et poursuite des tapes administratives jusqu la mise en concession de lopration ZAC La Gilleroye.pdf
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delib 2023 10 01 approbation du plan communal de sauvegarde
2023 10 01 vise pref scurit approbation du plan communal de sauvegarde.pdf
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délib 2023 09 02 renouvellement de la conventio de gestion des voiries
2023 09 02 renouvellement de la convention de gestion des voieires.pdf
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délib 2023 09 07 remplacement du suppléant au syndicat du plateau suite à démission de Maud Wasner
2023 09 07_Remplacement du supplant au syndicat du Plateau 2.pdf
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délib 2023 09 06 mise à jour des commissions municipales
2023 09 06 Mise jour des commissions municipales.pdf
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délib 2023 09 05 bareme des indemnités élus
2023 09 05 Barme des indemnits des lus.pdf
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délib 2023 09 04 création d'un poste de 6e adjoint
2023 09 04 Cration dun poste de 6me adjoint.pdf
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délib 2023 09 03 protocole accord
2023 09 03 Protocole d accord Saone Pole Porte sud_Village Services du Plateau_Chenau Blond2023 09 03 Protocole d accord Saone Pole Porte sud_Village Services du Plateau_Chenau Blond.pdf
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délib 2023 09 01 rlt contrat voisins vigilants
2023 09 01 Renouvellement du contrat Voisins vigilants.pdf
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2023 06 07 Emplois permanents titulaires adjoint administratif territorial - avancement de grade – liste promouvables
2023 05 07 instauration de primtre de taxe damnagement majore sur le secteur dit hurlevents.pdf
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2023 06 13 mise à disposition Christophe Detouillon à la direction eau et assainissement de GBM à compter du 01/09/2023
2023 06 13 mad C Detouillon eau et assainissement gbm vise pref.pdf
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2023 06 12 convention de partenariat armée collectivités
2023 06 12 convention partenariat arme collectivits vise pref.pdf
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2023 06 11 changement destination des coupes feuillues 2023
2023 06 11 changement destination coupes feuillus 2023 vise pref.pdf
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2023 06 10 programme travaux patrimoniaux 2023 forêt
2023 06 10 programme tx patrimoniaux 2023 fort vise pref.pdf
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2023 06 09 acquisition régularisation foncière avec habitat 25
2023 06 09 acquisition rgul foncire habitat 25 vise pref.pdf
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2023 06 08 maitrise d'ouvrage projet gendarmerie
2023 06 08 maitrise douvrage projet gendarmerie vise pref.pdf
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