Délibérations 2024
2024 11 06 DM N1BIS au budget communal intérêt de la dette
2024 11 05 autorisation de paiement des investissements 2025 avant le vote du budget primitif 2025 à hauteur de 25%
2024 11 04 changement de nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2025
2024 11 03 supression et crétaion de poste d'un adjoint administratif territorial
2024 11 02 maintien du régime indemnitaire des agents dans certaines situations de congés
2024 11 01 désignation d'un représentant pour le comité de jumelage
2024 11 02 maintien du régime indemnitaire des agents dans certaines situations de congés
2024 11 01 désignation d'un représentant pour le comité de jumelage
2024 10 07 1 dm n°1 budget forêt modifiée
2024 10 13 gbm adoption rapports prix et qualité des services publics eau assainissements 2023
2024 10 12 convention attribution d'un fonds de concours de la commune de Saône Cassotte Gautherot Gennes
2024 10 11 validation transferts de charges transfert de compétences 2024
2024 10 10 école maternelle renouvellement dérogation semaine à 4 jours
2024 10 09 école Jacques Dubois renouvellement dérogation semaine à 4 jours
2024 10 08 cession parcelle AA30 age et vie
2024 10 07 DM 1 BUDGET FORTE
2024 10 06 subvention 2024 au CCAS
2024 10 05 assistance d'un cabinet comptable
2024 10 04 création d'un poste d'adjoint technique territorial
2024 10 03 création d'un poste d'adjoint technique territorial
2024 10 02 mandat pour participer au congrès des Maires
2024 10 01 avis cm projet éolien Nancray
2024 09 11
2024 09 10
2024 09 09
2024 07 02 approbation formulaire d'organisation de manifestation
2024 07 01 dénomination de l'école élémentaire
2024 06 06 GBM logements sociaux réservés passage à gestion en flux et adhésion à la gestion intercommunale
2024 06 07 instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure TLPE au 01012025
2024 06 05 tarifs vente de sandwichs et barquettes de frites pour la fête de la musique 2024
2024 06 04 subvention exceptionnelle festival ebullison 2024
2024 06 03 forêt programme de travaux patrimoniaux 2024
2024 06 02 réseaux SYDED conventions de servitudes
2024 06 01 défense extérieure contre les incendies demande de subvention hydrant rue du cheneau blond
2024 02 06 renouvellement adhésion 2024 association des Maires ruraux du Doubs AMR25
2024 02 05 renouvellement adhésion 2024 association des petites villes de France
2024 02 04 renouvellement adhésion 2024 au CAUE
2024 02 03 proposition nouveaux tarifs saveurs et passions 2024
2024 02 02 autorisation paiement investissements 2024 avant le vote du budget annexe forêt 2024
2024 02 01 DOB 2024
2024 01 05 convention pedt
2024 01 03 rh instauration de la prime d'achat exceptionnelle
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