décision par délégation n°25 03 Adoption d'une charte graphique et modernisation du logo de la commune

décision par délégation n°25 02 Audit énergétique école maternelle réalisé par T25 à la demande de GBM

décision par délégation n°25 01 consultation établissements bancaires souscription d'un prêt relais dossier Hurlevents

2025 05 20 autorisation domiciliation association minéart à la mairie

2025 05 19 demande d'autorisation de domiciliation association les coursiers de l'horizon à la mairie

2025 05 18 mise à jour PV désherbage médiathèque

2025 05 17 adoption d'un contrat de partenariat médiathèque bénévoles

2025 05 16 adoption d'une convention de partenariat entre la médiathèque et les écoles

2025 05 15 instauration de la gratuité universelle accès médiathèque

2025 05 14 renouvellement convention pluriannuelle de partenariat de lecture publique avec la médiathèque départementale du doubs

2025 05 13 approbation nouvelle charte graphique 2025

2025 05 12 DM n°1 budget annexe forêt

2025 05 11 état d'assiette dévolution et destination des coupes de l'année 2025 modification

2025 05 10 renouvellement de la convention ZAE prestation entretien voirie

2025 05 09 hurlevents demande de rachat total des biens en portage foncier à l'établissement foncier du Doubs BFC

2025 05 08 maison Bourque autorisation d'entamer les discussions avec les héritiers

2025 05 07 subvention exceptionnelle festival ébulli'son 2025

2025 05 06 subvention exceptionnelle anniversaire collège entre deux velles

2025 05 05 subventions aux associations et aux écoles 2025

2025 05 04 retirée de l'ordre du jour engagement discussion vente de gré à gré de terrains communaux à la SPL Territoire 25 dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Gilleroyee

2025 05 03 retirée ordre du jour construction gendarmerie mandat de travaux entre la commune de Saône et territoire 25

2025 05 02 consultation établissements bancaires souscription d'un prêt dossier gendarmerie

2025 05 01 création budget annexe gendarmerie

2025 04 01 projet éolien Nancr'éole recours de la commune contre l'arrêté prefectoral portant autorisation d'exploitation du parc éolien

2025 03 22 mandatement CDG 25 Protection sociale complémentaire

2025 03 21 versement d'une subvention au budget annexe comité des fêtes

2025 03 20 adoption du budget primitif 2025 budget annexe caveaux

2025 03 18 adoption du budget primitif 2025 budget annexe périscolaire

2025 03 17 adoption du budget primitif 2025 budget annexe comité des fêtes

2025 03 16 adoption du budget primitif 2025 budget annexe forêt

2025 03 15 adoption du BP 2025 Budget principal

2025 03 14 vote des taux d'imposition locaux 2025

2025 03 13 affectation des résultats 2024 budget annexe caveaux

2025 03 12 affectation des résultats 2024 budget annexe les hurlevents

2025 03 11 affectation des résultats 2024 budget annexe périscolaire

2025 03 10 affectation des résultats 2024 budget annexe comité des fêtes

2025 03 09 affectation des résultats 2024 budget annexe forêt

2025 03 08 affectation des résultats 2024 budget principal

2025 03 07 Bilan cessions et acquisitions 2024

2025 03 06 Adoption CFU 2024 Budget annexe caveaux

2025 03 05 Adoption CFU 2024 Budget annexe les Hurlevents

2025 03 04 adoption CFU 2024 Budget annexe périscolaire

2025 03 03 adoption CFU 2024 Budget annexe comité des fêtes

2025 03 02 CFU 2024 Budget annexe forêt

2025 03 01 CFU 2024 Budget Principal

2025 02 05 débat d'orientation budgétaire 2025

2025 02 04 projet urbain partenarial PUP aménagement du lotissement les hurlevents

2025 02 03 proposition des nouveaux tarifs pour le salon saveurs et passions 2025

2025 02 01 modification des attributions de crédits aux écoles

2025 02 01 modification des attributions de crédits aux écoles