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Délibérations 2025
2025 04 01 projet éolien Nancr'éole recours de la commune contre l'arrêté prefectoral portant autorisation d'exploitation du parc éolien
2025 04 01 projet olien Nancrole recours de la commune contre larrt prfectoral portant autorisation dexploitation du parc olien sign par le Maire.pdf
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2025 03 22 mandatement CDG 25 Protection sociale complémentaire
2025 03 22 mandatement CDG 25 Protection sociale complmentaire.pdf
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2025 03 21 versement d'une subvention au budget annexe comité des fêtes
2025 03 21 versement dune subvention au budget annexe comit des ftes.pdf
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2025 03 20 adoption du budget primitif 2025 budget annexe caveaux
2025 03 20 adoption du BP 2025 Budget annexe caveaux.pdf
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2025 03 18 adoption du budget primitif 2025 budget annexe périscolaire
2025 03 18 adoption du BP 2025 Budget annexe priscolaire.pdf
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2025 03 17 adoption du budget primitif 2025 budget annexe comité des fêtes
2025 03 17 adoption du BP 2025 Budget annexe comit des ftes.pdf
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2025 03 16 adoption du budget primitif 2025 budget annexe forêt
2025 03 16 adoption BP 2025 Budget annexe fort.pdf
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2025 03 15 adoption du BP 2025 Budget principal
2025 03 15 adoption BP 2025 Budget principal.pdf
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2025 03 14 vote des taux d'imposition locaux 2025
2025 03 14 vote des taux dimposition locaux 2025.pdf
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2025 03 13 affectation des résultats 2024 budget annexe caveaux
2025 03 13 affectation des rsultats 2024 budget annexe caveaux.pdf
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2025 03 12 affectation des résultats 2024 budget annexe les hurlevents
2025 03 12 affecation des rsultats 2024 budget annexe les hurlevents.pdf
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2025 03 11 affectation des résultats 2024 budget annexe périscolaire
2025 03 11 affectation des rsultats 2024 budget annexe priscolaire.pdf
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2025 03 10 affectation des résultats 2024 budget annexe comité des fêtes
2025 03 10 affectation des rsultats 2024 budget annexe comit es ftes.pdf
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2025 03 09 affectation des résultats 2024 budget annexe forêt
2025 03 09 affectation des rsultats 2024 budget annexe fort.pdf
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2025 03 08 affectation des résultats 2024 budget principal
2025 03 08 affectation des rsultats 2024 budget principal.pdf
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2025 03 07 Bilan cessions et acquisitions 2024
2025 03 07 bilan cessions et acquisitions 2024.pdf
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2025 03 06 Adoption CFU 2024 Budget annexe caveaux
2025 03 06 adoption CFU 2024 Budget annexe caveaux.pdf
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2025 03 05 Adoption CFU 2024 Budget annexe les Hurlevents
2025 03 05 adoptoin CFU 2024 Budget annexe les hurlevents.pdf
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2025 03 04 adoption CFU 2024 Budget annexe périscolaire
2025 03 04 adoption CFU 2024 Budget annexe priscolaire.pdf
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2025 03 03 adoption CFU 2024 Budget annexe comité des fêtes
2025 03 03 adoption CFU 2024 budget annexe comit des ftes.pdf
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2025 03 02 CFU 2024 Budget annexe forêt
2025 03 02 adoption CFU 2024 Budget annexe fort.pdf
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2025 03 01 CFU 2024 Budget Principal
2025 03 01 Finances Adoption du CFU 2024 Budget Principal.pdf
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2025 02 05 débat d'orientation budgétaire 2025
2025 02 05 DOB 2025 vise pref.pdf
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2025 02 04 projet urbain partenarial PUP aménagement du lotissement les hurlevents
2025 02 04 projet urbain partenarial PUP amnagement du lotissement les hurlevents vise pref.pdf
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2025 02 03 proposition des nouveaux tarifs pour le salon saveurs et passions 2025
2025 02 03 proposition des nouveaux tarifs salon saveurs et passions 2025 vise pref.pdf
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2025 02 01 modification des attributions de crédits aux écoles
2025 02 01 modification des attributions de crdits aux coles primaires publiques lmentaire et maternelle vise pref.pdf
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2025 02 01 modification des attributions de crédits aux écoles
DELIBERATIONS 2025
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Délibérations 2025
2025 01 05 foret programme de travaux patrimoniaux 2025.pdf
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Délibérations 2025
2025 01 04 fort assiette dvolution et destintation des coupes de lanne 2025.pdf
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Délibérations 2025
2025 01 03 avenant au bail civil de mise disposition du bureau GDM et de la salle terrasse pour lESM Hand vise pref.pdf
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Délibérations 2025
2025 01 02 attribution dune subvention exceptionnelle au comit de jumelage de Sane vise pref.pdf
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Délibérations 2025
2025 01 01 dlibration modificative n1 Budget caveaux vise pref.pdf
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