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PIECES PRINCIPALES
Pièce n°1
Pièces n°2
2a - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
2b - Orientations d’Aménagement et de Programmation
Pièces n°3 : Documents graphiques
3b - Plan de détails – Centre-bourg
3c - Cahier des emplacements réservés
Pièce n°4
ANNEXES
Annexe n°1 : Annexes sanitaires
Annexe 1a - Plan des réseaux d’eau potable
Annexe 1b - Plan des réseaux d’assainissement
Annexe n°2 : Servitudes d’Utilité Publique
Annexe 2a - Recueil des servitudes d’utilité publiques
Annexe 2b - Plan des servitudes d’utilité publiques
Annexe n°3 : Règlement intercommunal de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés
Annexe n°4 : Arrêté préfectoral portant sur le classement des infrastructures de transports terrestre
Annexe n°5 : liste des bois et forêts soumis au régime forestier
Concertation préalable - Document présenté en réunion publique du 2 juillet 2012
- 2ème Réunion publique du 11 Février 2013 : Partie 1 - Partie 2
Projet de PLU arrêté le 1er juillet 2013
Le Plan Local d'Urbanisme a été présenté au Conseil municipal du 1er juillet 2013.
Les diffférents documents qui le composent sont :
- Le Rapport de Présentation :
Analyse de l'état initial de l'environnement
Conclusion de l'état initial et du disgnostic
Quel cadre pour la réflexion ?
Les choix du projet et les dispositions du PLU
Evaluation des incidences du PLU sur l'environnement
Les indicateurs permettant l'évaluation des résultats
- Le Programme d'Aménagement et de Développement Durable
- Les plans de zonage de l'Agglomération et du Territoire
- Les Orientations d'Aménagement et de Programmation
Ce dossier est actuellement soumis à l'avis des services de l'Etat et des autres personnes publiques associées.
L'ouverture d'une enquête publique conjointe avec le RLP est prévue à l'automne.
Rapport d'enquête publique le 15 janvier 2014
Le rapport avec les conclusions et avis du commissaire enquêteur est disponible ici :
Documents opposables aux tiers
Le Plan Local d'Urbanisme et le Règlement Local de Publicité ont été adoptés par délibération lors du conseil municipal du 30 janvier 2014.
Ces documents effectifs sur le territoire saônois sont opposables aux tiers à compter du 04 février 2014.
Les documents "papier" sont consultables en mairie sur rendez-vous.
Vous pouvez contacter les agents de ce service par email à: urbanisme@saone.fr ou par téléphone au 03 81 55 47 61.
Toute demande en matière d’urbanisme et de voirie (permission, arrêté de circulation…) devra être formulée à urbanisme@saone.fr ou par courrier à l’adresse suivante :
Mairie de Saône - Service urbanisme et voirie
26 rue de la Mairie
25660 SAONE.
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Formulaires des demandes urbanisme |
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| PLU (Plan Local d'Urbanisme) |
Règlement des zones - Sommaire - Zone UA - Zone UB - Zone UY - Zone UZ - Zone 1AU - Zone 2AU
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| RLP (Règlement local de publicité) |
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| Projet PLU (Plan Local d'Urbanisme) |
-Téléchargement des documents
Opposables aux tiers Le Plan Local d'Urbanisme a été adopté par délibération lors du conseil municipal du 30 janvier 2014. La version "papier" est consultable en mairie sur rendez-vous.
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Cartographie |
- Géoportail |
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Cadastre |
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| Carte des servitudes d'utilité publique |
- Servitudes d'utilité publique
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| Déclaration de projet de travaux / déclaration d'intention de commencement de travaux (DT/DICT) |
-www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr |
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Renseignements sur le droit au sol
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- Annexe 1 |
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| Règlement sanitaire départemental |
- Rds25 |
| -Zonage d'assainissement de la commune de Saône |
- Plans
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- Note |
