2025 01 14
- 2025 01 01 DM n1 Budget caveaux visée pref
- 2025 01 02 annexe 2 2 décompte financier visé pref
- 2025 01 02 annexe 2 demande de subvention voyage Italie 2024 visée pref
- 2025 01 02 attribution subvention exceptionnelle au comité de jumelage de Saône visée pref
- 2025 01 03 annexe 3 2025 01 03 délib 2022 09 05 visée pref
- 2025 01 03 annexe 32 projet avenant visée pref
- 2025 01 03 avenant au bail civil de mise à disposition du GDM et de la salle terrasse pour l_ESM visée pref
- 2025 01 04 Forêt assiette dévolution et destination des coupes de l_année 2025 visée pref
- 2025 01 05 annexe 1 programme travaux 2025 visée pref
- 2025 01 05 annexe 2 plan travaux 2025 visée pref
- 2025 01 05 Forêt programme de travaux patrimoniaux 2025 visée pref
2025 02 18
- 2025 02 01 modification des attributions de crédits aux écoles primaires publiques élémentaire et maternelle visée pref
- 2025 02 02 retrait de la délibération n° 2024 06 07 instaurant la taxe sur la publicité exérieure TLPE visée pref
- 2025 02 03 proposition des nouveaux tarifs salon saveurs et passions 2025 visée pref
- 2025 02 04 annexe PUP visée pref
- 2025 02 04 projet urbain partenarial PUP aménagement du lotissement les hurlevents visée pref
- 2025 02 05 annexe DOB 2025
- 2025 02 05 DOB 2025 visée pref
2025 03 25
- 2025 03 01 Finances Adoption CFU 2024 Budget Principal visée pref
- 2025 03 02 Finances Adoption du CFU 2024 Budget annexe forêt visée pref
- 2025 03 03 Finances Adoption du CFU 2024 Budget annexe comité des fêtes
- 2025 03 04 Finances Adoption du CFU 2024 Budget annexe périscolaires visée pref
- 2025 03 05 Finances Adoption du CFU 2024 Budget annexe les Hurlevents visée pref
- 2025 03 06 Finances Adoption du CFU 2024 Budget annexe caveaux visée pref
- 2025 03 07 Finances Bilan cessions et acquisitions 2024 visée pref
- 2025 03 08 Finances Affectation des résultats 2024 Budget Principal visée pref
- 2025 03 09 Finances Affectation des réslutats 2024 Budget annexe forêt visée pref
- 2025 03 10 Finances Affectation des résultats 2024 Budget annexe comité des fêtes visée pref
- 2025 03 11 Finances Affectation des résultats 2024 Budget annexe périscolaire visée pref
- 2025 03 12 Finances Affectation des résultats 2024 Budget annexe les Hurlevents visée pref
- 2025 03 13 Finances Affectation des réslutats 2024 Budget annexe caveaux visée pref
- 2025 03 14 Etat 1259 Signé_Benoit Vuillemin Maire de Saone
- 2025 03 14 Finances Vote des taux d_imposition locaux 2025 visée pref
- 2025 03 15 Finances Adoption Budget Primitif 2025 Budget Principal visée pref
- 2025 03 16 Finances Adoption Budget Primitif 2025 Budget annexe forêt visée pref
- 2025 03 17 Finances Adoption du budget primitif 2025 budget annexe comité des fêtes visée pref
- 2025 03 18 Finances Adotpion budget primitif 2025 budget annexe périscolaire visée pref
- 2025 03 19 Finances Adoption du budget primitif 2025 budget annexe les hurlevents visée pref
- 2025 03 19 Finances Adoption du Budget Primitif 2025 Budget annexe les Hurlevents signée par le Maire MODIFIE
- 2025 03 20 Finances Adoption du budget primitif 2025 budget annexe caveaux visée pref
- 2025 03 21 Finances Versement d_une subvetnion au budget annexe comité des fêtes visée pref
- 2025 03 22 Mandatement CDG 25 Protection sociale complémentaire visée pref
2025 04 19
- Projet éolien Nancr_éole recours de la commune contre l_arrêté préfectoral portant autorisation d_exploitation du parc éolien signé par le Maire visé pref
- 2025 04 01 projet éolien Nancr_éole recours de la commune contre l_arrêté préfectoral portant autorisation d_exploitation du parc éolien signé par le Maire
2025 05 13
- 2025 02 10 renouvellement de la convention ZAE prestation entretien voirie visée pref
- 2025 05 01 création du budget annexe gendarmerie visée pref
- 2025 05 01 création du budget annexe gendarmerie signée par le Maire
- 2025 05 02 consultation établissements bancaires souscription d_un prêt dossier gendarmerie visée pref
- 2025 05 03 construction de la gendarmerie mandat de travaux entre la commune de Saône et Territoire 25 visée pref
- 2025 05 04 engagement discussion vente de gré à gré de terrains communaux à la SPL Territoire 25 dans le cadre de l_aménagement de la ZAC Gilleroye visée pref
- 2025 05 05 subventions aux associations et aux écoles 2025 visée pref
- 2025 05 06 subvention exceptionnelle anniversaire collège entre deux velles visée pref
- 2025 05 07 subvention exceptionnelle festival ébulli son 2025 visée pref
- 2025 05 08 maison Bourque autorisation d_entamer les discussions avec les héritiers visée pref
- 2025 05 09 hurlevents demande de rachat total des biens en portage foncier à l_établissement public foncier du Doubs BFC visée pref
- 2025 05 11 état d_assiette dévolution et destination des coupes de l_année 2025 modification visée pref
- 2025 05 12 DM n°1 Budget annexe forêt visée pref
- 2025 05 13 approbation nouvelle charte graphique 2025 visée pref
- 2025 05 14 renouvellement convention pluriannuelle de partenariat de lecture publique avec la médiathèque départementale du Doubs visée pref
- 2025 05 15 instauration de la gratuité universelle à la médiathèque visée pref
- 2025 05 16 adoption d_une convention de partenariat entre la médiathèque et les écoles de Saône visée pref
- 2025 05 17 adoption d_un contrat de partenariat entre la médiathèque et les bénévoles visée pref
- 2025 05 18 mise à jour du PV de désherbage médiathèque visée pref
- 2025 05 19 demande d_autorisation de domiciliation du siège de l_association les coursiers de l_horizon à la mairie visée pref
- 2025 05 20 demande d_autorisation de domiciliation du siège social de l_association Minéart à la mairie visée pref
2025 06 25
- 2025 06 03 construction de la gendarmerie mandat de travaux entre la commune de Saône et Territoire 25
- 2025 06 04 convention de gré à gré de la zaac gilleroye commune de Saône à SPL T25 signée
- 2025 06 05 subvention 2025 au budget annexe CCAS signée
- 2025 06 06 annexe
- 2025 06 06 mise en place de nouveaux tarifs applicables aux caveaux nouvellement créés signée
- 2025 06 07 cession parcelle AN 97 commune de Saône Cugbm ZAE cheneau blond signée
- 2025 06 09 conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements signée
- 2025 06 10 annexe
- 2025 06 10 vente de la carte avantages jeunes au tarif de 10 € point de vente au pole accueil france services signée
- 2025 06 11 adoption du réglement financier dans le cadre du dispositif france 203
- 2025 06 12 adoption d_une convention pour le dispositif éducateur spécialisé dans les écoles signée
- 2025 06 13 annexe
- 2025 06 13 approbation d_une convention de participation financière au fonctionnement du RASED signée
- 2025 06 14 cout définitf des transferts de charges 2024 évaluation prévisionnelle des transfers de charges 2025 signée
- 2025 06 15 avis sur le RLPI
- 2025 06 088 avenant à la convention du 239 mai 20152 entre la commune de Saône et le service instructeur du droit des sols signée
- territoires numérique éducatifs 2025
- visée 2025 06 02 annexe
- 2025 06 01 Adoption du budget primitif 2025 budget annexe gendarmerie signée
- 2025 06 02 consultation établissement bancaire souscription d_un prêt relais dossier hurlevents signée
- visée 2025 06 03 annexe