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Délibérations
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2023 06 06 emplois permanents titulaires adjoint territorail d'animation 1ère classe avancement de grade liste promouvables
2023 06 06 emplois permanents titulaire adjoint ppal 1re classe avance de grade vise pref.pdf
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2023 06 05 tarifs vente documents médiathèque
2023 06 05 tarif vente doc mdiathque vise pref.pdf
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2023 06 04 politique de désherbage des documents de la médiathèque
2023 06 04 dsherbage doc mediathque vise pref.pdf
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2023 06 03 charte de la vie associative et convention relative à la MAD des locaux par les assoc
2023 06 03 charte vie associative convention mad locaux pour assoc vise pref.pdf
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2023 06 02 validation des 3 axes du projet de l'EVS et dépôt de la demande dagrément EVS
2023 06 02 validation des trois axes du projet social EVS dpt demande dagrment EVS vise pref.pdf
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2023 06 01 délibération mise en place d'une convention type de mécénat
2023 06 01 mise en place convention type mcnat vise pref.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 17 acquisition terrain des hurlevents avec portage par ltablissement public foncier.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 16 suppression et cration dun poste dagent de maitrise.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 15 cration dun poste dagent civil.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 14 budget primitif caveaux pour lexercice 2023.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 13 budget primitif pour lexercice 2023.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 12 budget primitif pour lexercice 2023.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 11 budget primitif communal pour lexercice 2023.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 10 taux dimposition 2023.pdf
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Délibération PV CM du 23 mars 2023
2023 03 09 affectation des rsultats 2022 budget caveaux.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 08 affectation des rsultats 2022 budget priscolaire.pdf
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Délibération PV CM du 23 mars 2023
2023 03 07 affectation des rsultats 2022 budget fort.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 06 affectation des rsultats 2022 budget communal.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 05 05 instauration de la taxe locale sur la publicit extrieure TLPE au 01 01 2024.pdf
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Délibération PV CM du 23 mars 2023
2023 03 04 approbation des comptes adminsitratifs 2022 budget priscolaire.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 03 approbation des comptes de gestion adminsitratifs 2022 budget fort.pdf
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Délibération PV CM du 23 mars 2023
2023 03 02 approbation des comptes administratifs 2022 budget principal.pdf
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Délibérations PV CM du 23 mars 2023
2023 03 01 approbation des comptes de gestion 2022.pdf
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Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 11 procdure dlaissement emplacement rserv AA46 ER4 vise pref.pdf
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Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 10 dlibration Gilleroyes changement de primtre ZAC.pdf
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Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 09 GBM programme local de lhabitat PLH pour la priode 2024-2029.pdf
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Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 08 dsignation du rfrent dontologue des lus et adhsion la mission dassistance et de conseil mise en place par le centre de gestion du Doubs.pdf
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Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 07 instauration de primtre de taxe damnagement majore sur le secteur dit hurlevents.pdf
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Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 06 adoption du rglement financier dans le cadre du dispositif France 2030 Territoires Numriques Educatifs.pdf
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Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 05 instauration de la taxe locale sur la publicit extrieure TLPE au 01 01 2024.pdf
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Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 01 04 Fort - Convention dexploitation groupe de bois.pdf
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Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 03 subentions 2023 aux associations et coles vise pref.pdf
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Délibération PV CM du 24 mai 2023
2023 05 02 subvention exceptionnelle au comit de jumelage en lien avec la rencontre du 30 09 2023 vise pref.pdf
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Délibérations PV CM du 24 mai 2023
2023 05 01 dlibration modificative n1 du budget communal vise pref.pdf
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Délibérations PV CM du 13 avril 2023
2023 04 04 Adhsion 2023 convention SPA.pdf signe pref.pdf
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Délibérations PV CM du 13 avril 2023
2023 04 03 Adhsion 2023 au CAUE.pdf vise pref.pdf
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Délibérations PV CM du 13 avril 2023
2023 04 02 Indemnits de fonction de conseiller municipal titulaire de dlgation.pdf vise pref.pdf
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délibération PV CM du 13 avril 2023
2023 04 01 Cration dun conseiller municipal dlgu la politique intergnrationnelle.pdf vise pref.pdf
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Délibérations PV CM du 23 02 2023
2023 02 05 DOB vise pref.pdf
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Délibérations PV CM du 23 02 2023
2023 02 04 demande de subvention DETR DSIL Parking centre ville vise pref.pdf
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Délibérations PV CM du 23 02 2023
2023 01 03 Subvention France Services.pdf
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Délibérations PV CM du 23 02 2023
2023 02 02 dsignation dun rfrent dchet sybert et projet faire soi mme vise pref.pdf
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Délibérations PV CM du 23 02 2023
2023 02 01 rglement saveurs et passions 2023 vise pref.pdf
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Délibération PV CM du 26/01/2023
2023 01 05 Saveurs et passions.pdf
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Délibération du PV CM du 26/01/2023
2023 01 04 Fort - Convention dexploitation groupe de bois.pdf
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Délibération PV CM du 26/01/2023
2023 01 03 Subvention France Services.pdf
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Délibérations PV CM du 26/01/2023
2023 01 02 Tarifs location salles.pdf
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Délibération PV CM du 26/01/2023
2023 01 01 CLECT Cot dfinitif transferts charges 2022 Evalution prvisionnelle transferts charges 2023.pdf
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