Formulaires des demandes urbanisme
(Permis de construire, déclaration préalable, etc.)

- Service-public.fr

Règlement des zones

- Sommaire

- Dispositions générales

- Zone UA

- Zone UB

- Zone UY

- Zone UZ

- Zone 1AU

- Zone 1AUE

- Zone 1AUY

- Zone 2AU

- Zone A (agricole)

- Zone N (naturelle)

- Rapport de présentation

- Règlement

- Annexes au règlement

Opposables aux tiers

Le Plan Local d'Urbanisme a été adopté par délibération lors du conseil municipal du 30 janvier 2014.
Ce document effectif sur le territoire saônois est opposable aux tiers à compter du 04 février 2014.

La version "papier" est consultable en mairie sur rendez-vous.

Cartographie
(IGN, vue aérienne, cadastre...)

Cadastre

- Cadastre.gouv.fr

- Servitudes d'utilité publique

Renseignements sur le droit au sol

- Liste des gestionnaires

- Annexe 1

- Maitres d'ouvrage

- Plans

- Note