PIECES PRINCIPALES

Pièce n°1

1 - Rapport de présentation

1bis - Etude L111.1.4

Pièces n°2

2a - Projet d’Aménagement et de Développement Durable

2b - Orientations d’Aménagement et de Programmation

Pièces n°3 : Documents graphiques

3a - Plan d’ensemble

3b - Plan de détails – Centre-bourg

3c - Cahier des emplacements réservés

Pièce n°4

4 - Règlement

ANNEXES

Annexe n°1 : Annexes sanitaires

Annexe 1a - Plan des réseaux d’eau potable

- Planche générale.

- Planche 1.

- Planche 2.

- Planche 3.

- Planche 4.

- Planche 5.

- Planche 6.

- Planche 7.

 Annexe 1b - Plan des réseaux d’assainissement

- Planche générale.

- Planche assemblées réseaux.

- Planche 1.

- Planche 2.

- Planche 3.

 Annexe n°2 : Servitudes d’Utilité Publique

Annexe 2a - Recueil des servitudes d’utilité publiques

Annexe 2b - Plan des servitudes d’utilité publiques

Annexe n°3 : Règlement intercommunal de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés

Annexe n°4 : Arrêté préfectoral portant sur le classement des infrastructures de transports terrestre

Annexe n°5 : liste des bois et forêts soumis au régime forestier