2025 06 12 adoption d'une convention pour le dispositif éducateur spécialisé dans les écoles

2025 06 14 GBM coût définitif des transferts de charges 2024 évaluation prévisionnelle des transferts de charges 2025

2025 06 08 avenant à la convention du 29 mai 2015 entre la commune de Saône et le service instructeur autorisation du droit des sols

2025 06 04 convention de gré à gré de la ZAC Gilleroye commune de Saône à SPL T25

2025 06 15 avis sur le règlement local de publicité intercommunal

2025 06 13 approbation d'une convention de participation financière au fonctionnement du RASED

2025 06 11 adoption du règlement financier dans le cadre du dispositif France 2030 territoires numériques éducatifs 2025

2025 06 10 vente carte avantages jeunes au tarif de 10 € point de vente au pôle accueil de la mairie à France Services

2025 06 09 conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements

2025 06 07 cession de la parcelle AN 97 Commune de Saône à CuGBM ZAE Cheneau blond

2025 06 06 mise en place de nouveaux tarifs applicables aux caveaux nouvellement créés

2025 06 05 subvention 2025 au budget annexe CCAS

2025 06 03 construction de la gendarmerie mandat de travaux entre la commune de Saône et Territoire 25

2025 06 02 consultation établissement bancaire souscription d'un prêt relais dossier Hurlevents

2025 06 01 adoption du budget primitif 2025 budget annexe gendarmerie

décision par délégation n°25 03 Adoption d'une charte graphique et modernisation du logo de la commune

décision par délégation n°25 02 Audit énergétique école maternelle réalisé par T25 à la demande de GBM

décision par délégation n°25 01 consultation établissements bancaires souscription d'un prêt relais dossier Hurlevents

2025 05 20 autorisation domiciliation association minéart à la mairie

2025 05 19 demande d'autorisation de domiciliation association les coursiers de l'horizon à la mairie

2025 05 18 mise à jour PV désherbage médiathèque

2025 05 17 adoption d'un contrat de partenariat médiathèque bénévoles

2025 05 16 adoption d'une convention de partenariat entre la médiathèque et les écoles

2025 05 15 instauration de la gratuité universelle accès médiathèque

2025 05 14 renouvellement convention pluriannuelle de partenariat de lecture publique avec la médiathèque départementale du doubs

2025 05 13 approbation nouvelle charte graphique 2025

2025 05 12 DM n°1 budget annexe forêt

2025 05 11 état d'assiette dévolution et destination des coupes de l'année 2025 modification

2025 05 10 renouvellement de la convention ZAE prestation entretien voirie

2025 05 09 hurlevents demande de rachat total des biens en portage foncier à l'établissement foncier du Doubs BFC

2025 05 08 maison Bourque autorisation d'entamer les discussions avec les héritiers

2025 05 07 subvention exceptionnelle festival ébulli'son 2025

2025 05 06 subvention exceptionnelle anniversaire collège entre deux velles

2025 05 05 subventions aux associations et aux écoles 2025

2025 05 04 retirée de l'ordre du jour engagement discussion vente de gré à gré de terrains communaux à la SPL Territoire 25 dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Gilleroyee

2025 05 03 retirée ordre du jour construction gendarmerie mandat de travaux entre la commune de Saône et territoire 25

2025 05 02 consultation établissements bancaires souscription d'un prêt dossier gendarmerie

2025 05 01 création budget annexe gendarmerie

2025 04 01 projet éolien Nancr'éole recours de la commune contre l'arrêté prefectoral portant autorisation d'exploitation du parc éolien

2025 03 22 mandatement CDG 25 Protection sociale complémentaire

2025 03 21 versement d'une subvention au budget annexe comité des fêtes

2025 03 20 adoption du budget primitif 2025 budget annexe caveaux

2025 03 18 adoption du budget primitif 2025 budget annexe périscolaire

2025 03 17 adoption du budget primitif 2025 budget annexe comité des fêtes

2025 03 16 adoption du budget primitif 2025 budget annexe forêt

2025 03 15 adoption du BP 2025 Budget principal

2025 03 14 vote des taux d'imposition locaux 2025

2025 03 13 affectation des résultats 2024 budget annexe caveaux

2025 03 12 affectation des résultats 2024 budget annexe les hurlevents

2025 03 11 affectation des résultats 2024 budget annexe périscolaire